Dois-je "obligatoirement" changer de fosse toutes eaux ?

tfboy - 23 nov. 2013 à 19:02
Epoisses21 Messages postés 748 Date d'inscription mardi 3 septembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2014 - 23 nov. 2013 à 20:51
Bonjour,

J'ai récemment acheté une maison isolée sans voisinage en campagne équipée d'une fosse toutes eaux. Je vis seul et je n'ai eu aucun problème de fosse.

Je n'ai pas de bac dégraisseur donc je suppose que j'ai une fosse toutes eaux. La famille qui y habitait avant était un couple de deux donc j'imagine qu'elle était suffisamment dimensionné pour au moins 2 personnes, soit 3000 litres. Depuis que j'habite ici, je n'ai eu aucun problème de bouchage, d'odeur ou autres problèmes liées à une fosse défectueuse.
Cependant, j'ai reçu un papier de la SPANC demandant de mettre à jour ma fosse.

J'ai fait un devis, mais il me parait extrêmement cher d'environ €10000 (micro-station d'épuration) et je suppose offre des « fonctionnalités » dont je n'ai vraiment pas besoin ni envie (raccordement électrique, etc).

Ce qui m'étonne d'avantage c'est que mes voisins (à 1km de chez moi) ont une fosse encore plus ancienne mais n'ont reçu aucune demande de la SPANC.

Ce que je cherche à savoir est si je dois légalement changer ma fosse qui marche parfaitement bien, car c'est difficile d'avaler une facture de plusieurs milliers d'euros pour changer un système qui marche parfaitement bien - surtout car je n'ai pas cette somme d'argent disponible. La maison a été achetée avant le 1er janvier 2011 et je n'ai pas eu de constat de la SPANC - le courrier que j'ai reçu il y a un mois est la première fois que j'en entends parler.

Est-ce que je m'expose à des poursuites si je ne fais rien ?

Merci d'avance,
Xavier
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2 réponses

Epoisses21 Messages postés 748 Date d'inscription mardi 3 septembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2014 180
23 nov. 2013 à 20:51
Bonsoir, il n'y a pas de dégraisseur, cela ne veux pas dire qu'elle est toutes eaux. Les anciennes fosses septique pour deux personnes faisaient 1600 l aujourd'hui le minimum 3000 litres. Dans u fosse toutes eaux le dégraisseur est integré. Vous ne pouvez pas dire qu'elle fonctionne à merveille, vous ne voyez pas ce qu'il en ressort. Pour une petite taille il faut la faire vidanger tout les deux ans. Il est normal que les SPANC fassent la chasse aux installation vétuste et non conforme, nos nappe phréatiques risque d'en souffrir.
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Daniel 26 Messages postés 16682 Date d'inscription jeudi 30 juin 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 4 349
23 nov. 2013 à 20:50
Bonsoir,
Veuillez bien vous inscrire en temps que membre pour pouvoir m'écrire un message , on est très nombreux propriétaires dans ce cas, mais non solidaires.
Cdlt,
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