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Comment éviter de déclarer toutes les pièces ?

Posez votre question Delpa - Dernière réponse le 7 oct. 2005 à 09:12 par laura_13
Petite question: Est il possible d'éviter de déclarer certaines pièces, qui ne figureraient pas sur le plan? Merci!
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Faire passer a l'as des pièces qui existe est presque pas possible. Par contre il est possible de déclarer des pièces en utilisant des fonctions considérées comme non habitable et donc non taxable, style buanderie, sellier, cave (même au rez de chaussée), atelier garage etc. Avec un peu d'imagination on trouve des trucs. Ensuite une fois que la conformitée est passée (permis de construire) on peut faire les modifs physiques qui s'impossent. C'est bien rare qu'ils repassent vérifier, mais méfiance quand même de la part de voisin jaloux ou autre. Il y a aussi de problème des questionnaires que l'on remplit et qui peuvent jouer des tours. Cordialement. Lamarsouille.
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ok merci, c'est ce que je pensais... Genre mettre cave au rez de chaussée, et ensuite, transformer cette pièce en sdb... Merci pour le conseil...
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Je ne pousse pas au crime mais la conformité (passage de la DDE) ne rentre pas dans les maisons! Elle regarde l'implantation sur le terrain et l'extérieur, hauteur etc...., les ouvertures. Le reste c'est votre problème et celui des impôts! Je voudrais bien être une petite souris pour voir l'intérieur des maisons et leur conformité par rapport aux déclarations!
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