Un scooter a t-il le droit de rouler sur une pIste cyclabe?
Résolu
Utilisateur anonyme
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patrick -
patrick -
Un scooter a t-il le droit de rouler sur une pIste cyclabe?
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2 réponses
OUI OUI ET OUI
ced à partiellement raison seulement "PARTIELLEMENT"
il faut lire cet article du code de la route jusqu'au bout.
L'art. R431-9 du code de la route précise : «Par dérogation
aux dispositions de l'article R110-2, les conducteurs de
cyclomoteurs à deux roues, sans side-car ni remorque
peuvent être autorisés à emprunter les bandes et pistes
cyclables par décision de l'autorité investie du pouvoir de
police », le panneau C 113 (ou B22a) est alors complété
par un panonceau M4d2.
ATTENTION C'EST VRAI SEULEMENT DANS LE CAS OU UNE DEROGATION A ETE FAITE PAR LE POUVOIR DE POLICE ( pour une ville c'est le maire) ET EN PRESENCE DES PANNEAUX CITES SURTOUT LE M4d2 SINON UN SCOOTER N' A PAS LE DROIT DE ROULER SUR UNE PISTE CYCLABLE.
ced à partiellement raison seulement "PARTIELLEMENT"
il faut lire cet article du code de la route jusqu'au bout.
L'art. R431-9 du code de la route précise : «Par dérogation
aux dispositions de l'article R110-2, les conducteurs de
cyclomoteurs à deux roues, sans side-car ni remorque
peuvent être autorisés à emprunter les bandes et pistes
cyclables par décision de l'autorité investie du pouvoir de
police », le panneau C 113 (ou B22a) est alors complété
par un panonceau M4d2.
ATTENTION C'EST VRAI SEULEMENT DANS LE CAS OU UNE DEROGATION A ETE FAITE PAR LE POUVOIR DE POLICE ( pour une ville c'est le maire) ET EN PRESENCE DES PANNEAUX CITES SURTOUT LE M4d2 SINON UN SCOOTER N' A PAS LE DROIT DE ROULER SUR UNE PISTE CYCLABLE.
Utilisateur anonyme
non et heureusement
Utilisateur anonyme
évidemment non,la piste cyclable est réservée aux cycles.
Utilisateur anonyme
non c est interdit c est que pour les velos meme pas un velosolex lol
Utilisateur anonyme
la plus part des réponses confirment L'INTERDICTION!! Désolé pour Mr cotton,mais aucun véhicule à moteur,immatriculé ou pas,ne doit se trouver sur les pistes cyclables,RESERVEES AUX SEULS VELOS OU ENGINS SANS MOTEURS. Depuis peu, il existe une tolérance pour les vélos à moteur électrique ou engins similaires.
blabla
>
Utilisateur anonyme
Une motoCYCLEtte, un CYCLomoteur... Evidement non, l'éthymologie n'est pas la raison...
