Papier de conformité besoin d'aide

maria1508 Messages postés 12 Statut Membre -  
stephanemenard Messages postés 14 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai acheter un vehicule peugeot de 2009 en italie ,
je voudrais savoir si j'ai forcement besoin du papier de conformité europeen , car
j'ai entendu parler que si c'etait un vehicule recent et que l'article (k) afficher sur la carte grise est remplie on avait pas besoin
pouvez vous me confirmer ca
comme papier j'ai :
_ carte grise
_ certificat de proprietaire
_ facture peugeot

merci pour vos reponses

cordialement
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2 réponses

Georges106 Messages postés 10818 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   171
 
Bonjour,
La seule réponse fiable vous sera donnée par la Préfecture.
Amicalement.
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stephanemenard Messages postés 14 Statut Membre
 
Bonjour maria1508,

Il est en effet obligatoire de présenter un certificat de conformité européen afin d'établir la nouvelle carte grise de votre véhicule précédemment immatriculé en Italie, en plus de justificatifs administratifs et du quitus fiscal. Ce certificat de conformité vous sera délivré par le constructeur ou son représentant dans le pays.

Bien cordialement,
Stephane Menard, Expert carte grise chez Relais Expert'Immat
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