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VEHICULE VENDU

Résolu
DANYETJO Messages postés 8 Statut Membre -  
 TIsuisse -
BJR J'AI VENDU UN VEHICULE IL Y 2A MAINTENANT 8 ANS
ET LE NOUVEAU LE PROPRIETAIRE NA PAS CHANGER SA CARTE GRISE
ET LA IL C EST PRIS UN PV
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1 réponse

Réponse 1 / 1
snocky. Messages postés 58287 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   108
 
Bjr,renvoyez le certificat de cession

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DANYETJO Messages postés 8 Statut Membre
 
BONSOIR J AI PLUS LE CERTIFICAT DE VENTE
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snocky. Messages postés 58287 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   108
 
Alors soit c con soit il faut le retrouver. ...
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Tisuisse
 
En demander copie à la préfecture car tu as dû envoyer le certificat de cession à la préfecture.
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DANYETJO Messages postés 8 Statut Membre > Tisuisse
 
BJR REPONSE NEGATIF DE LA SOUS PREFECTURE DE BETHUNE
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TIsuisse > DANYETJO Messages postés 8 Statut Membre
 
Si tu as adressé copie du certificat de cession à ton assureur de l'époque, pour suspendre les garanties de ton contrat auto, ru peux tenter auprès de ton assureur, d'obtenir copie.

Quand on a des papiers administratifs aussi importants, on les classe et on les conserve très précieusement.
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