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1 réponse
Pour ce type de problème toujours très complexe (voie d'accès, droit de passage, entretien de voie desservant habitation entretenues par la commune, etc, etc)
Mieux vaut aller voir un notaire sur place (les questions c'est gratuit !) c'est lui qui saura exactement vous expliquer ce qu'est une charreterie et si vous y êtes obligés.
