Jai condanner ma fausse sans savoir que celle-ci communiquer avec la voisine

Celine - 27 mars 2021 à 00:46
astuces72 Messages postés 7762 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 27 mars 2021 à 15:47
Bonjour,
J'ai acheter ma maison il y a 2mois avec une fausse septique a débordement .
A ce jour j'ai fais mon tout à l'égout après demande a la mel et pose de ma plaque en façade et condanner ma fausse septique avec des gravats et du sable. Mes a ce jour j'apprends que les eaux usé de ma voisine arrive dans cette même fausse (fausse qui passe sous ma maison et sous la sienne ce que je savais pas) je précise que celle ci a une plaque de Tout à l'égout devant ça porte depuis des années mes n'ai toujours pas raccorder et que le regard qui avais chez moi ne me donner pas une vu dans l'ensemble de la fausse.
Es ce que je risque quelque choses maintenant qu'il y a des gravats dans la fausse et que je n'ai plus accès?
Merci

3 réponses

stf_frmu Messages postés 47064 Date d'inscription mercredi 22 février 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 13 décembre 2024 12 077
27 mars 2021 à 07:31
Je
Que vous dit votre voisine ?
De toute façon, si fosse commune et que vous l'avez bouché, votre voisine pas vite avoir des soucis de canalisations qui débordent chez elle.
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stf_jpd87 Messages postés 97353 Date d'inscription mercredi 14 décembre 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 13 décembre 2024 28 019
27 mars 2021 à 07:37
Bonjour

Question cruciale ce état de fait doit être indiqué dans l'acte de vente du notaire.
Servitude. .
Si c'est le cas vous êtes mal.
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Bonjour non justement j'ai bien tout regarder je n'ai aucune servitude
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astuces72 Messages postés 7762 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 290
Modifié le 27 mars 2021 à 07:44
SLT

c'est noté dans l'acte notarié, je dirais que si c'est commun, c'est forcement noté.
voir avec le notaire si non noté, et bien sur se retourner vers lui, si c'est bien noté, je dirais que la, et sans faire de jeu de mot, tu es dans la mer2...

En tout cas, la, voir avec ta voisine ce qu'elle en dit, mais bon courage, ça risque d'être chaud chaud :(
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KIDUGUEN Messages postés 13558 Date d'inscription vendredi 13 janvier 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 13 décembre 2024 4 867
27 mars 2021 à 11:01
En général quand ça sort c'est chaud : o)
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atlassaturn Messages postés 3460 Date d'inscription mardi 24 mars 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 11 décembre 2024 1 978 > KIDUGUEN Messages postés 13558 Date d'inscription vendredi 13 janvier 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 13 décembre 2024
27 mars 2021 à 11:49
Bonjour
Si vous vous êtes raccordé au tout à l'égout , votre voisine peut également se raccorder . A partir du moment où le raccordement est possible , c'est obligatoire . Le raccordement doit se faire sans passer par la fosse septique .
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Celine > atlassaturn Messages postés 3460 Date d'inscription mardi 24 mars 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 11 décembre 2024
27 mars 2021 à 15:30
Bonjour est oui il est la le problème étant donner qu'elle avait ça plaque pour moi elle était déjà raccorder et je ne pouvez pas savoir que notre fausse était communes puisque il n'ai pas noté dans mon titre de propriété. Ça fait 10ans qu'elle a ça plaque est pas raccorder...
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Bonjour non justement il na aucune servitudes dans mon acte de vente
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astuces72 Messages postés 7762 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 290 > Celine
27 mars 2021 à 15:47
ça peut être une bonne chose, vous ne pouviez pas le savoir, et j'irais voir le notaire à votre place :D
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