Vidange piscine hors sol après la saison
stf_frmu Messages postés 42562 Date d'inscription mercredi 22 février 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 2 octobre 2023 - 20 août 2023 à 17:00
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5 réponses
19 août 2023 à 22:03
Salut,
Mais voilà le législateur ne semble pas s'intéresser à ce gaspillage,mais préfère taxer à tout va
Le législateur, dans sa grande bonté, a décidé que la déclaration préalable de travaux pour une surface de moins de 20 m² était gratuite.
A+ blux "Les cons, ça ose tout.
C'est même à ça qu'on les reconnait"
19 août 2023 à 21:49
Bonjour
Le chlore diminue avec le temps,
De plus l'eau du robinet avec laquelle on arrose le jardin est chlorée aussi
La demande de travaux est gratuite , mais ensuite comme il s'agit d'une piscine elle sera forcément imposable tant bien que l'aménagement que sur le foncier ,
Corrigez moi si je me trompe
20 août 2023 à 09:29
Je ne connais pas la législation dans ce domaine, mais il me semble qu'une autoportée de moins de 20 M2 il n'y a rien à payer, à vous de voir si il est plus intéressant de jeter tous les ans X. Litres d'eau, où de potentiellement payer une fois un truc
20 août 2023 à 11:48
Si votre piscine est hors sol et sans travaux de démontage, ce qui veut dire que vous n'avez pas de gravats à faire, si pour son installation vous n'avez pas eu de dalle béton à faire ou muret, il n'y a aucun impots quelqu'il soit à payer puisque vous ne modifier et ne changer pas la nature du sol.
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Posez votre questionMerci pour votre retour hélas cela semble être le contraire , car sincèrement j'aurai bien gardé pour arroser au printemps et ensuite remplir à nouveau pour l'été ...
https://www.leparisien.fr/amp/economie/le-fisc-lui-demande-de-payer-des-taxes-sur-sa-piscine-il-assure-que-ce-modele-demontable-nest-pas-imposable-19-07-2023-6SFFFRCJDBDC5H62Z3TRIDKRCA.php
20 août 2023 à 17:00
Voici le code général des impositions de piscine