Le propriétaire a t-il l'obligation de faire des travaux en cas d'humidité? [Résolu]
Utilisateur anonyme - - Dernière réponse : ANONYME - 22 oct. 2015 à 05:43
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12 réponses
Meilleure réponse
l'apparition de moisissure dans une habitation provient de plusieurs raisons.
1.habitation mal ventilée,par manque de Ventilation Mécanique Controlé.
2.Ventilation Mécanique existante,mais les grilles d'aspiration sont encrassées.
3.manque de jeu sous les portes,pour une meilleure circulation de l'air (VMC)
4.moteur de VMC a débit insuffisant par rapport au volumes a traiter.
5.manque d'isolation des murs donnant sur l'extérieur,condensation obligée.
6.remontées d'humidité par capillarité dans les murs,provenant soit des fonda-
tions,ou des murs de façades avec un ravalement dégradé ou poreux.
7.fuite d'eau(alimentation ou vidange)sur réseau parfois encastré.
tous les cas émunérés ci dessus concerne et incombe le propriétaire.
Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. Ajouter un commentaire
a aidé 3871 internautes ce mois-ci
Les réparations à charge du propriétaire
• Les grands travaux.
De la réfection d’une toiture à la remise aux normes d’une installation électrique ou sanitaire, les réparations qui incombent au propriétaire sont toutes celles… qui n’incombent pas aux locataires.
Aux locataires de prendre en charge l'entretien courant du logement et les menues réparations. Comme le remplacement des interrupteurs, du flotteur de chasse d’eau, de joints de robinet, de siphon, le débouchage des canalisations, la remise en état des peintures et revêtements de sol tâchés, et d’une manière générale de tous les équipements mis à leur disposition (et mentionnés dans le bail et figurant sur l'état des lieux éventuellement) qu’il s’agisse du barbecue du jardin, des plinthes du salon ou encore du sèche-linge …
Au propriétaire le reste.
S’il ne s’agit pas toujours heureusement de travaux d’Hercule, la loi du 6 juillet 1989 prévoit toutefois que le propriétaire a en charge les « réparations importantes » telles que : la réfection de l’étanchéité de la terrasse, le remplacement d’une chaudière hors d’âge, travaux d’isolation, renouvellement de tous les équipements – fenêtres, portes, baies, sanitaires… – hors d’usage pour cause de vétusté ou vice de construction.
• Réparation d’entretien ou liée à la vétusté ?
L’une incombe aux locataires, l’autre au propriétaire. Mais il n’est pas toujours facile de déterminer si la réparation relève de l’entretien, de la vétusté d’un équipement ou d’un vice de construction.
Une déficience de ventilation ou une isolation insuffisante peuvent parfaitement expliquer que le logement soit anormalement humide, et justifier l’intervention d’un professionnel. Cette intervention sera à charge du propriétaire.
En revanche, si cette humidité a sa source dans le mode de vie des locataires (trop de vapeur dans la cuisine ou la salle de bains…), la réparation leur incombera.
Sachez qu’en cas de litige, ce seront aux locataires de prouver qu’ils n’y sont pour rien
Pour les recours, il y a des associations de défense des locataires qui peuvent vous guider dans vos démarches, comme la CLCV ou la CNL
Cordialement
• Les grands travaux.
De la réfection d’une toiture à la remise aux normes d’une installation électrique ou sanitaire, les réparations qui incombent au propriétaire sont toutes celles… qui n’incombent pas aux locataires.
Aux locataires de prendre en charge l'entretien courant du logement et les menues réparations. Comme le remplacement des interrupteurs, du flotteur de chasse d’eau, de joints de robinet, de siphon, le débouchage des canalisations, la remise en état des peintures et revêtements de sol tâchés, et d’une manière générale de tous les équipements mis à leur disposition (et mentionnés dans le bail et figurant sur l'état des lieux éventuellement) qu’il s’agisse du barbecue du jardin, des plinthes du salon ou encore du sèche-linge …
Au propriétaire le reste.
S’il ne s’agit pas toujours heureusement de travaux d’Hercule, la loi du 6 juillet 1989 prévoit toutefois que le propriétaire a en charge les « réparations importantes » telles que : la réfection de l’étanchéité de la terrasse, le remplacement d’une chaudière hors d’âge, travaux d’isolation, renouvellement de tous les équipements – fenêtres, portes, baies, sanitaires… – hors d’usage pour cause de vétusté ou vice de construction.
• Réparation d’entretien ou liée à la vétusté ?
L’une incombe aux locataires, l’autre au propriétaire. Mais il n’est pas toujours facile de déterminer si la réparation relève de l’entretien, de la vétusté d’un équipement ou d’un vice de construction.
Une déficience de ventilation ou une isolation insuffisante peuvent parfaitement expliquer que le logement soit anormalement humide, et justifier l’intervention d’un professionnel. Cette intervention sera à charge du propriétaire.
En revanche, si cette humidité a sa source dans le mode de vie des locataires (trop de vapeur dans la cuisine ou la salle de bains…), la réparation leur incombera.
Sachez qu’en cas de litige, ce seront aux locataires de prouver qu’ils n’y sont pour rien
Pour les recours, il y a des associations de défense des locataires qui peuvent vous guider dans vos démarches, comme la CLCV ou la CNL
Cordialement
bonjour.comme beaucoup jai des problèmes de moisissure ,champignons. j ai un T2 donc une chambre une seule fenetre] et une bouche d aeration en piteuse etat je vie avc mon fils de 8ans.l immeuble doit avoir plus de 50ans. quel obligation a mon proprio ,. y a t il une loi qu il l oblige a faire poser un extracteur d humiditée.
La première question est de connaitre la cause de l'humidité.
Dominque Viallet a entièrement raison :
Si l'origine est du à la mauvaise conception de l'habitat : charge propriétaire.
Si l'origine est du au mode de vie du locataire : charge locative.
Ainsi l'utilisation de poêles à fioul mobiles alors que le logement est doté d'un chauffage central , l'obturation des grilles de ventilation, le fait de faire sécher du linge dans une pièce peuvent entrainer des désordres de la responsabilité du locataire.
La première question à se poser est de savoir d'où vient cette humidité :
- infiltrations depuis la toiture?
- remontées d'eau depuis le sol?
- murs froids et condensation?
- aération insuffisante ?
- fuites d'eau?
La solution des absorbeurs est seulement intéressante pour l'humidité de l'air.
Le logement est il un appartement ou une maison ?
GASTON
Bonsoir,
Tout d'abord, UN GRAND MERCI A TOUS pour vos réponses, un peu tard c'est vrai mais je m'en excuse.....!;-)
Alors effectivement, ce sont les murs qui sont froids donc mal isolés et on ne peut pas dire que la ventilation soit suffisante.
J'habite un appartement type F2 de 50m² et pas du tout surchargé, non sommes que deux...
La moisissure (ou plutôt les champignons!) s'est étendue dans la cuisine, SDB (petite aération) et SURTOUT dans une petite pièce qui sert de placard dans la chambre de ma fille et dû mettre tout le linge dans des sacs poubelles et retiré le papier peint infesté...
J'ai biensûr prévenue le propriétaire qui m'a répondu qu'il ferait des travaux ou le "nécessaire" en été seulement car pour l'instant les murs doivent...SECHER!!!
JE TROUVE CELA INADMISSIBLE car l'air de cette pièce n'est pas saine, il n'y a pas de porte et ma fille et moi respirons MAL!
Je paie tout de même un gros loyer (pas loin de 700E sans EDF!) et je trouve que l'hatitude de mon propriétaire est irrespectueuse et j'ai bien envie de donner mon préavis juste pour ça!
Merci de vos conseils...
Cordialement,
Jo
Tout d'abord, UN GRAND MERCI A TOUS pour vos réponses, un peu tard c'est vrai mais je m'en excuse.....!;-)
Alors effectivement, ce sont les murs qui sont froids donc mal isolés et on ne peut pas dire que la ventilation soit suffisante.
J'habite un appartement type F2 de 50m² et pas du tout surchargé, non sommes que deux...
La moisissure (ou plutôt les champignons!) s'est étendue dans la cuisine, SDB (petite aération) et SURTOUT dans une petite pièce qui sert de placard dans la chambre de ma fille et dû mettre tout le linge dans des sacs poubelles et retiré le papier peint infesté...
J'ai biensûr prévenue le propriétaire qui m'a répondu qu'il ferait des travaux ou le "nécessaire" en été seulement car pour l'instant les murs doivent...SECHER!!!
JE TROUVE CELA INADMISSIBLE car l'air de cette pièce n'est pas saine, il n'y a pas de porte et ma fille et moi respirons MAL!
Je paie tout de même un gros loyer (pas loin de 700E sans EDF!) et je trouve que l'hatitude de mon propriétaire est irrespectueuse et j'ai bien envie de donner mon préavis juste pour ça!
Merci de vos conseils...
Cordialement,
Jo
salut a tous
meme sis les mur seche et que l odeur diminue ou es absent il reste que la moisissure es toujour present comme les champignons il faut enlever les mur et lisollation apres quoi remetre du neuf . il faut savoir que la moisissure et champignon sont plus nefface que l amiante car l amiante faut la decouverte pour qu elle soie volatille m es moisissure et chanpignon es toujour volatile meme sis elle es couverte merci
meme sis les mur seche et que l odeur diminue ou es absent il reste que la moisissure es toujour present comme les champignons il faut enlever les mur et lisollation apres quoi remetre du neuf . il faut savoir que la moisissure et champignon sont plus nefface que l amiante car l amiante faut la decouverte pour qu elle soie volatille m es moisissure et chanpignon es toujour volatile meme sis elle es couverte merci