Problème évacuation des eaux
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Tabasco666
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stf_jpd87 Messages postés 98703 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 30 juin 2016 à 18:45
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3 réponses
Bjr, la réponse est claire (je pense sans trop me tromper) sur votre terrain tout ce qui sy trouve en surface vous appartient et l entretien également !!
a moins que vous préfériez pomper les 50cm d eau dans la cave ??
"Open your eyes & Think different" (C.Demoy)
a moins que vous préfériez pomper les 50cm d eau dans la cave ??
"Open your eyes & Think different" (C.Demoy)
et oui c est comme la neige devant le pas de porte je recois la neige du monde entier .. posez leurs la question ... a la mairie ?
Bonjour
Je ne suis pas si sure que cela. C'est une eau qui est déviée par un ouvrage "fossé" fait par la commune. Ce n'est pas une eau qui par la nature du sol va d'un terrain à un autre. Pour cela je vous conseille de voir notre forum CCM:
Vous faites un copier et vous le collez sur votre message fait ici:
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/voisinage-28
Cordialement.
ATTENTION : toute intervention est sous votre responsabilité.
Débrancher vos appareils. Électricité, eau , gaz. La sécurité n'a pas de prix.
Je ne suis pas si sure que cela. C'est une eau qui est déviée par un ouvrage "fossé" fait par la commune. Ce n'est pas une eau qui par la nature du sol va d'un terrain à un autre. Pour cela je vous conseille de voir notre forum CCM:
Vous faites un copier et vous le collez sur votre message fait ici:
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/voisinage-28
Cordialement.
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Débrancher vos appareils. Électricité, eau , gaz. La sécurité n'a pas de prix.
Ou bien, comme vous dites, dois-je me débrouiller seul ?
Merci pour votre réponse néanmoins