Application des normes pour les cheminées

Bonjour ne vous basez pas sur les normes elles ne sont pas toujours dans la réalité . Un exemple les additifs dans l'alimentation . Nous on parle plus de bon sens un conduit qui n'est pas tube peut fissurer et fuir fut une époque où il devait y avoir un doublage sur les boisseaux . D'ailleurs avec un tubage le ramonage est plus simple .

Heu !! ... posez votre question sur le bon forum par exemple sachant tout de meme que ce sont des bénévoles qui vous répondent ?? "Droits&finances "

Bonjour
Pourquoi n"y aurait-il pas sur ce forum des professionnels qualifiés pour répondre, comme il y en a sur Droit-finances successions et immobilier?

Pour moi il n'y a pas photo

Interdit pour les cheminées à foyer ouvert, le tubage est obligatoire pour un insert ou une cheminée à foyer fermé.

"Le tubage interdit pour les cheminées à foyer ouvert" , c'est un peut surprenant comme affirmation !!!
Par contre la réglementation stipule de façon non équivoque depuis 2012 :
-le chemisage est obligatoire pour toute construction neuve (foyer ouvert ou fermé)
-pour les construction antérieures , le chemisage est obligatoire pour tout foyer fermé , il n'est pas obligatoire pour les foyers ouverts .

Dans le cas d'une installation antérieure à 2012 (foyer fermé associé à un conduit non gainé) , quelles sont les conséquences . Déjà il faut noter que cela correspond à un grand nombre de cas pour ne pas dire la majorité des cas , d'autre part il faut distinguer l'aspect technique et l'aspect juridique .
Sur le plan technique , cela dépend de l'état de l'installation , mais de toutes façons il y a intérêt à faire gainer le conduit pour les raisons suivantes :
-réduction des risques de fuite donc d'intoxication
-réduction des risques de dépot de goudron , donc réduction des risques de feu de cheminée ,
-facilité de ramonage .
Sur le plan juridique , la réponse n'est pas aussi simple . Tout dépend de l'appréciation des textes (il ne s'agit pas de loi mais de règles de l'art) . Le mieux est de demander à ceux qui seront chargés de statuer en cas de sinistre , c'est à dire en premier lieu l'assurance . Toutefois l'assurance n'est pas dégagé automatiquement de ses engagement simplement parce qu'il y a une non conformité aux règles de l'art . Par analogie , l'assurance automobile ne peut pas se dégager de ses engagements si vous causez un accident par simple négligence de conduite ou non respect du code de la route . Il faut vraiment qu'il y ait une négligence grave , sous entendu intentionnelle , pour que l'assurance puisse se dégager de ses engagements . Il faudrait consulter les jugements faisant jurisprudence , seul un juriste pourrait répondre .