Déclaration préalable pour toiture
Vant83
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stf_paroroma Messages postés 1817 Date d'inscription mardi 20 décembre 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 29 décembre 2024 - 18 oct. 2013 à 15:32
stf_paroroma Messages postés 1817 Date d'inscription mardi 20 décembre 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 29 décembre 2024 - 18 oct. 2013 à 15:32
Bonjour a tous
J habite ds une grande ville du sud est, je désire changer les tuiles de ma maison. Le couvreur m a propose des tuiles double canal bicolores ( uneteinte que j ai choisi Parmis plusieurs) les tuiles d origines étant des tuiles plates typique de ma region,je suis allé a l urbanisme pour demander si je pouvais faire cette réfection. Déjà, il a fallu que je prenne rv avec lnarchitecte conseil de la ville( une semaine) puis deux heures d entretien , pour au final ,un colori impose, une obligation que les déborde de toit soient respectes a l identique et surtout une déclaration préalable de travaux a remplir avec les documents demandes en x exemplaires.!!
Ma question,connaissant les exigences de madame l architecte conseil,puis je faire ces travaux sans dp , (dont le délais de réponse est au moin d un mois)
Que risque-je si il y a un contrôle?
Ev vous remerciant a tous,
J habite ds une grande ville du sud est, je désire changer les tuiles de ma maison. Le couvreur m a propose des tuiles double canal bicolores ( uneteinte que j ai choisi Parmis plusieurs) les tuiles d origines étant des tuiles plates typique de ma region,je suis allé a l urbanisme pour demander si je pouvais faire cette réfection. Déjà, il a fallu que je prenne rv avec lnarchitecte conseil de la ville( une semaine) puis deux heures d entretien , pour au final ,un colori impose, une obligation que les déborde de toit soient respectes a l identique et surtout une déclaration préalable de travaux a remplir avec les documents demandes en x exemplaires.!!
Ma question,connaissant les exigences de madame l architecte conseil,puis je faire ces travaux sans dp , (dont le délais de réponse est au moin d un mois)
Que risque-je si il y a un contrôle?
Ev vous remerciant a tous,
A voir également:
- Déclaration préalable pour toiture
- Declaration prealable - Guide
- Fouine toiture - Guide
- Meilleur anti-mousse toiture professionnel - Guide
- Declaration piscine hors sol - Guide
- Dosage sulfate de cuivre pour toiture - Guide
3 réponses
stf_frmu
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17 oct. 2013 à 14:41
17 oct. 2013 à 14:41
bonjour
oui vous pouvez, le tout étant de ne pas se faire prendre.
quant au contrôle, il peut être fait par l'architecte de la ville à son initiative, mais c'est rare.
la plupart du temps quand l'architecte contrôle c'est du a une plainte d'un voisin ou un habitant de la commune trouvant la toiture belle, veut faire pareil et sa demande est refusée.
de la il demande pourquoi il y a 2 poids 2 mesures, car vous, vous l'avez fait.
et c'est la le souci, vous êtes alors contrôlé et ne pouvant accepter pour l'autre demande, vous êtes mis en assignation de refaire la toiture dans un délai imparti.
je connais quelqu'un ayant eu se problème et refusant de transformer ces travaux. c'est le pot de fer contre le pot de terre, procédure en justice sur procédure en justice, n'ayant pas l'argent pour refaire les travaux (couteux) elle a vite vendu sa maison mais pas au prix qu'elle la valait
oui vous pouvez, le tout étant de ne pas se faire prendre.
quant au contrôle, il peut être fait par l'architecte de la ville à son initiative, mais c'est rare.
la plupart du temps quand l'architecte contrôle c'est du a une plainte d'un voisin ou un habitant de la commune trouvant la toiture belle, veut faire pareil et sa demande est refusée.
de la il demande pourquoi il y a 2 poids 2 mesures, car vous, vous l'avez fait.
et c'est la le souci, vous êtes alors contrôlé et ne pouvant accepter pour l'autre demande, vous êtes mis en assignation de refaire la toiture dans un délai imparti.
je connais quelqu'un ayant eu se problème et refusant de transformer ces travaux. c'est le pot de fer contre le pot de terre, procédure en justice sur procédure en justice, n'ayant pas l'argent pour refaire les travaux (couteux) elle a vite vendu sa maison mais pas au prix qu'elle la valait
Vant83
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17 octobre 2013
17 oct. 2013 à 22:06
17 oct. 2013 à 22:06
Merci de votre réponse. Ça fait eeflechir
stf_paroroma
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18 oct. 2013 à 15:32
18 oct. 2013 à 15:32
Bonjour,
Le risque ne vaut pas la peine. Si vous êtes d'accord pour faire les travaux en suivant les prescriptions de l'architecte, votre demande va passer comme une lettre à la poste et vous serez tranquille.
1 mois c'est vite passé ...
Le risque ne vaut pas la peine. Si vous êtes d'accord pour faire les travaux en suivant les prescriptions de l'architecte, votre demande va passer comme une lettre à la poste et vous serez tranquille.
1 mois c'est vite passé ...
