Peut-on construire sur un terrain non-constructible ?

Ring - 12 sept. 2005 à 19:35
 fiory - 9 juin 2008 à 15:02
Bonjour à tous, Est-il possible de construire sur un terrain non-constructible ? J'ai entendu dire que oui, mais sous certaines conditions du type : - Avoir une superficie relativement importante (2Ha au moins) - Construire uniquement pour une habitation personnelle (interdiction de louer ou vendre l'habitation) -Etc. Toutes ces infos tiennent plus de la rumeur que du renseignement, alors est-ce que quelqu'un pourrait me fournir des précisions ? merci d'avance...

4 réponses

Bonjour , est-ce possible de faire poser un mobil home sur un terrain non constructible ? si oui est ce possible de le louer afin de realiser un profit ? merci d'avance
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tyrien@hotmail.com
16 nov. 2005 à 22:57
il faut habiter en corse pour cela ;ailleurs c'est interdit
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Ce privilège était réservé à l'époque pour les agriculteurs qui en achetant qques hectares de terre avait le droit de construire une maison sur leur terre. Si tu as un grand terrain en vue reseignes toi en mairie pour savoir si ce privilège est encore d'actualité pour tout type de profession de l'acheteur. Par contre, renseignes toi au niveau des impots locaux si tu achetes 2ha de terrain et que tu ne les exploites pas (ca peut faire très mal). Mais il est vrai que tu peux louer tes terre dans ce cas.
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oui tu peux mais juste pour en faire une maison d'exploitation de tes terres, si tu as par exemple 10 hectares d'oliviers, tu l'exploites et fabriques ta maison sur le site.
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