Refus d'obtempérer

Pierre44 - 28 févr. 2015 à 10:10
Tisuisse - 1 mars 2015 à 17:13

Bonjour,

Voilà je vais vous expliquer en gros mon soucis.

J'habite à la campagne et j'ai ma cour qui es plutôt bien cacher de la vue je laisse toujours les clé sur le contact, ce vendredi 27 j'étais avec ma soeur toute la journée de 10h le matin a 21h le soir parti à Ikéa et manger chez elle, en rentrant le soir j'ai une convocation à la police municipale pour un refus d'obtempérer dans la journée..
Je suis sur le cul étant donner que je n'étais pas au volant de mon véhicule, je viens de recupérer mon permis et j'ai donc 6 points et j'ai regarder et je risquerait 6 points pour cette connerie qui n'ai pas la mienne.
Je suppose qu'un ami ma emprunter ma voiture dans la journée et en plus elle n'es pas assurer...

Comment faire? Je risque quoi?
Ma soeur peut confirmer que j'ai passer la journée avec elle parce qu'elle es venu me chercher a 10h le matin et ma ramener à la maison vers 21h.

Merci....

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8 réponses

Réponse 1 / 8

lekabilien Messages postés 22215 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Contributeur Dernière intervention 21 février 2020 2 180
1 mars 2015 à 12:59

Bonjour Pierre4480.
Il est normal que vous soyez convoqué puisque le véhicule est a vous.

Pierre4480
1 mars 2015 à 13:00

Oui mais je n'étais pas là. Qu'est-ce qu'il vas ce passer? Mon permis et mes points ne risque rien quand même?

Réponse 2 / 8

lekabilien Messages postés 22215 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Contributeur Dernière intervention 21 février 2020 2 180
1 mars 2015 à 13:09

Celui qui a contrôlé ou vu ou flashé ce vehicule, qui a refusé d'obtempérer a relevé l'immatriculation quand même.
Il est normal de convoquer le propriétaire de la carte grise.
Ce que vous risquez ?
Vous avez intérêt a avoir des arguments solides.
Véhicule non assuré mais les clés dessus...si ce n'est pas pour rouler...

Pierre4480
1 mars 2015 à 13:11

Pourtant c'est la vérité...

Réponse 4 / 8

lekabilien Messages postés 22215 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Contributeur Dernière intervention 21 février 2020 2 180
1 mars 2015 à 13:20

Témoignage de la famille ne compte pas.
Si vous avez d'autres personnes c'es mieux. Mais attention, s'il y a mensonge tout le monde écopera pour faut temoignage.
Vous seul savez si vous étiez au volant ou pas.

Pierre4480
1 mars 2015 à 13:22

Ah bah c'est simple et radical, ce n'étais pas moi.
Comment ça le témoignage de la famille compte pas?
De toute façon mon ami qui nous à croiser attestera également.

Réponse 5 / 8

lekabilien Messages postés 22215 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Contributeur Dernière intervention 21 février 2020 2 180
1 mars 2015 à 13:28

C'est très bien. Vous avez un témoin qui prouvera que vous n'étiez pas au volant.
Il ne reste pas moins que vous êtes responsable de ce véhicule, ce dernier s'est retrouvé sur la voie publique.

lekabilien Messages postés 22215 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Contributeur Dernière intervention 21 février 2020 2 180
1 mars 2015 à 13:29

Sur la voie publique non assuré, je precise.

Pierre4480
1 mars 2015 à 13:29

Oui j'en suis conscient et je m'en veux...
Mais mon permis? Mes points? Ne risque rien rassurez-moi?

Réponse 8 / 8

lekabilien Messages postés 22215 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Contributeur Dernière intervention 21 février 2020 2 180
28 févr. 2015 à 15:24

Bonjour
Vous laissez les clés dessus... Si vol l'assurance ne marche même pas...Ha c'es vrai, le véhicule n'est pas assuré...Pas assuré, mais les clés dessus..???
Heureusement que ce véhicule n'a écrasé personne....
Quelle histoire !!!!

Pierre4480
28 févr. 2015 à 15:31

Oui effectivement les clée reste dessus je sais Cest ma faute. Mais revenons au fait, c'est pas moi qui conduisait j'étais même pas chez moi j'étais avec ma soeur en magasin et jy ai meme croiser un ami donc je peut l'attester par plusieurs personne. Je ne risque aucun point ni amende?

Tisuisse
1 mars 2015 à 09:42

Comment se fait-il que vous soyez convoqué ? Est-ce parce que vous êtes titulaire de la carte grise ? Qui, chez-vous, est habilité à conduire votre voiture ? Avez-vous retrouvé votre voiture, le soir, au même emplacement où elle était le matin ?

Pierre4480 > Tisuisse
1 mars 2015 à 12:57

Oui je suis le titulaire de la carte grise et j'ai retrouver ma voiture garer en marche avant chez moi alors que je la met toujours en marche arrière.
Et personne n'ai habilité à la conduire j'habite seul...

C'est pour cela que je ne comprends pas le fait d'être convoquer étant donner que je n'étais pas la de la journée ce vendredi...

Tisuisse > Pierre4480
1 mars 2015 à 17:13

Oui mais c'est ta voiture et la carte grise est à ton nom, alors ,e cherche pas plus loin.

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