Refus d'obtempérer
Bonjour,
Voilà je vais vous expliquer en gros mon soucis.
J'habite à la campagne et j'ai ma cour qui es plutôt bien cacher de la vue je laisse toujours les clé sur le contact, ce vendredi 27 j'étais avec ma soeur toute la journée de 10h le matin a 21h le soir parti à Ikéa et manger chez elle, en rentrant le soir j'ai une convocation à la police municipale pour un refus d'obtempérer dans la journée..
Je suis sur le cul étant donner que je n'étais pas au volant de mon véhicule, je viens de recupérer mon permis et j'ai donc 6 points et j'ai regarder et je risquerait 6 points pour cette connerie qui n'ai pas la mienne.
Je suppose qu'un ami ma emprunter ma voiture dans la journée et en plus elle n'es pas assurer...
Comment faire? Je risque quoi?
Ma soeur peut confirmer que j'ai passer la journée avec elle parce qu'elle es venu me chercher a 10h le matin et ma ramener à la maison vers 21h.
Merci....
Voilà je vais vous expliquer en gros mon soucis.
J'habite à la campagne et j'ai ma cour qui es plutôt bien cacher de la vue je laisse toujours les clé sur le contact, ce vendredi 27 j'étais avec ma soeur toute la journée de 10h le matin a 21h le soir parti à Ikéa et manger chez elle, en rentrant le soir j'ai une convocation à la police municipale pour un refus d'obtempérer dans la journée..
Je suis sur le cul étant donner que je n'étais pas au volant de mon véhicule, je viens de recupérer mon permis et j'ai donc 6 points et j'ai regarder et je risquerait 6 points pour cette connerie qui n'ai pas la mienne.
Je suppose qu'un ami ma emprunter ma voiture dans la journée et en plus elle n'es pas assurer...
Comment faire? Je risque quoi?
Ma soeur peut confirmer que j'ai passer la journée avec elle parce qu'elle es venu me chercher a 10h le matin et ma ramener à la maison vers 21h.
Merci....
8 réponses
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ContributeurBonjour Pierre4480.
Il est normal que vous soyez convoqué puisque le véhicule est a vous.
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ContributeurCelui qui a contrôlé ou vu ou flashé ce vehicule, qui a refusé d'obtempérer a relevé l'immatriculation quand même.
Il est normal de convoquer le propriétaire de la carte grise.
Ce que vous risquez ?
Vous avez intérêt a avoir des arguments solides.
Véhicule non assuré mais les clés dessus...si ce n'est pas pour rouler...
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ContributeurJe ne vous dis pas le contraire, mais il faut convaincre celui ou celle qui vous recevra.
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ContributeurTémoignage de la famille ne compte pas.
Si vous avez d'autres personnes c'es mieux. Mais attention, s'il y a mensonge tout le monde écopera pour faut temoignage.
Vous seul savez si vous étiez au volant ou pas.
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ContributeurC'est très bien. Vous avez un témoin qui prouvera que vous n'étiez pas au volant.
Il ne reste pas moins que vous êtes responsable de ce véhicule, ce dernier s'est retrouvé sur la voie publique.
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ContributeurMalheureusement pour vous si vous ne convainquez pas, ça peut être très lourd pénalement est financièrement.
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ContributeurVoyez les articles
L 324-2 et L 233-1 du code de la route.
Bonne chance
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ContributeurBonjour
Vous laissez les clés dessus... Si vol l'assurance ne marche même pas...Ha c'es vrai, le véhicule n'est pas assuré...Pas assuré, mais les clés dessus..???
Heureusement que ce véhicule n'a écrasé personne....
Quelle histoire !!!!
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@TisuisseOui je suis le titulaire de la carte grise et j'ai retrouver ma voiture garer en marche avant chez moi alors que je la met toujours en marche arrière.
Et personne n'ai habilité à la conduire j'habite seul...
C'est pour cela que je ne comprends pas le fait d'être convoquer étant donner que je n'étais pas la de la journée ce vendredi... -
@Pierre4480Oui mais c'est ta voiture et la carte grise est à ton nom, alors ,e cherche pas plus loin.
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