Papiers pas a jour , convocation gendarmerie
manzanah77
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gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour, j'ai un probleme , je suis convoqué jeudi a la gendarmerie avec les papiers de mon vehicule a cause de mon ami qui a pris ma voiture hier ( derriere mon dos) . Le soucis c'est que j'ai pas refait la carte grise ( ça fait 1 an a peu pres) et comme j'ai preté ma voiture l'assurance est au nom de cette personne et sur la vignette il reste quelques jours d'assurance mais en vrai il l'a résilié .
En vrai la voiture depuis que je l'ai je l'ai pas touché , je viens de la recuperer et j'allais refaire tout les papiers mais il m'a pris de court ! Ce que je voudrais savoir c'est si je refait le controle technique , la carte grise et que je l'assure avant jeudi est ce qu'il vont quand meme me mettre des amendes ou me faire des poursuites .??
En vrai la voiture depuis que je l'ai je l'ai pas touché , je viens de la recuperer et j'allais refaire tout les papiers mais il m'a pris de court ! Ce que je voudrais savoir c'est si je refait le controle technique , la carte grise et que je l'assure avant jeudi est ce qu'il vont quand meme me mettre des amendes ou me faire des poursuites .??
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8 réponses
Bonjour,
D'ici là, aucune chance d'avoir tous les papiers à jour et en règle !
Et comme aucun assureur ne vous prendra avec effet rétroactif.....
Bref, vous avez joué, vous avez perdu, maintenant il faut payer...
Cdt
D'ici là, aucune chance d'avoir tous les papiers à jour et en règle !
Et comme aucun assureur ne vous prendra avec effet rétroactif.....
Bref, vous avez joué, vous avez perdu, maintenant il faut payer...
Cdt
J'ai 3 jours , demain matin j'apelle mon assurance et ils vont m'assurer donc ça c'est ok . J'ai un ami qui peut me faire passer le controle technique dans les 3 jours donc c'est ok et si des que j'ai ça je fais la demande de carte grise ( il mettent 48h pour la faire) je l'aurais peut etre pas a temps mais ils donnent un papier comme quoi c'est en cours donc c'est possible que je sois en regle jeudi . Et dans ce cas comment ça se passe?
L'assurance que vous allez contracter ne sera pas valable pour le jour auquel votre "ami" s'est fait contrôler...
Pour passer le contrôle technique, il faut présenter le certificat d'immatriculation...
Et la date du contrôle sera aussi postérieure au contrôle !
N'essayez pas prendre les gendarmes pour des andouilles, ils risquent de ne pas apprécier.
Mais si vous savez mieux que nous et que vous pensez que ça va le faire, pourquoi venir poser la question ici ?
Après, comme dit snocky, vous n'êtes pas non plus l'ennemi public numéro un, et la peine de mort n'a plus cours en France...
Pour passer le contrôle technique, il faut présenter le certificat d'immatriculation...
Et la date du contrôle sera aussi postérieure au contrôle !
N'essayez pas prendre les gendarmes pour des andouilles, ils risquent de ne pas apprécier.
Mais si vous savez mieux que nous et que vous pensez que ça va le faire, pourquoi venir poser la question ici ?
Après, comme dit snocky, vous n'êtes pas non plus l'ennemi public numéro un, et la peine de mort n'a plus cours en France...
Je crois qu'on s'est très mal compris . Bon je passe outre le fait qu'on se "moque de moi" , en tout cas vous avez soulevé un vrai problème , pour faire la carte grise il faut un CT de moins de 6 mois , et pour faire le CT il faut la carte grise a son nom . C'est bien ça ? Dans ce cas comment faire ..
Je sais que je risque pas la prison .. merci. En faite je me demandais si en me presentant en règle il relèveraient le fait qu'a cette date j'etais pas en règle , car j'ai entendu dire que quand quelqu'un est pas en règle il lui laisse 1 mois pour l'etre .
Puis je ne les prends pas pour des andouilles , je veux juste me présenter las bas en étant en règle .
Ce jour la le CT etait bon , mais l'assurance avait été résilié meme si la vignette etait bonne , et la carte grise pas refaite . Voila
Je sais que je risque pas la prison .. merci. En faite je me demandais si en me presentant en règle il relèveraient le fait qu'a cette date j'etais pas en règle , car j'ai entendu dire que quand quelqu'un est pas en règle il lui laisse 1 mois pour l'etre .
Puis je ne les prends pas pour des andouilles , je veux juste me présenter las bas en étant en règle .
Ce jour la le CT etait bon , mais l'assurance avait été résilié meme si la vignette etait bonne , et la carte grise pas refaite . Voila
A lire : https://www.justice.fr/fiche/carte-grise-immatriculer-vehicule-occasion
"si vous ne pouvez pas présenter la carte grise à votre nom lors d'un contrôle routier, vous risquez une amende pouvant aller jusqu'à 750 € (en général, amende forfaitaire de 135 €)."
Pour la carte grise, c'est ce point là qui va être compliqué pour vous :
"Vous devez disposer du code de cession, remis par l'ancien propriétaire du véhicule."
Je sens que vous allez avoir du mal à l'obtenir !
"si vous ne pouvez pas présenter la carte grise à votre nom lors d'un contrôle routier, vous risquez une amende pouvant aller jusqu'à 750 € (en général, amende forfaitaire de 135 €)."
Pour la carte grise, c'est ce point là qui va être compliqué pour vous :
"Vous devez disposer du code de cession, remis par l'ancien propriétaire du véhicule."
Je sens que vous allez avoir du mal à l'obtenir !
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Merci , c'est quoi ce code ? comment on l'obtient ? nous on avait fait les papiers de cession et on les avaient envoyé a la prefecture c'est tout , il a pas reçu de code .
Me revoila , j'ai reussi a refaire tout les papiers sans problème en 2 jours , j'ai appris qu'on avait pas besoin de code de cession quand on fait la carte grise dans un centre agrée .
Enfin merci quand meme.
Enfin merci quand meme.
