VRD réseau non détécté DICT cause Pb
waltos
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Dannan Messages postés 1273 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
j'ai fait construire une maison en lot arrière. Maison a 35 mètres de l'égout municipale (donc racco profond).
J'ai réalisé le tout à l'égout avec une société agrée qui a réalisé les toutes les formalités administratives (accord mairie, DICT, etc...), pour le raccordement.
Lors des travaux, en creusant, un gros réseau a été découvert de 1m de diametre, celui ci a empêcher le raccordement normal (se trouvant sur la pente) , mon assainissement passe donc au dessus de ce tuyaux, ce qui m'oblige a mettre des pompes de relevages à 5000 € en plus du cout du raccordement + impot. je n'ai pas budgété cela et ne peut regler ces sommes.
ce tuyaux n'a pas été détécté lors du DICT, même la mairie est incapable de me dire a qui il appartient, à quoi il sert, et s'il est encore actif. J'ai mené mon enquête, il s'agirait à priori d'un réseau d'eau potable du Sedif / véolia.
S'il est inactif je referais un raccordement tout à l'égout ! Les pompes c'est cher et imprévisible.
Ai-je un recourt pour avoir une indémnisation? si oui auprès de qui? Qui est fautif : la mairie? l'entreprise de TP qui a fait les démarches et le racco? ou Veolia qui déclare pas ses réseaux ou vieux réseaux?
Merci.
Walter
j'ai fait construire une maison en lot arrière. Maison a 35 mètres de l'égout municipale (donc racco profond).
J'ai réalisé le tout à l'égout avec une société agrée qui a réalisé les toutes les formalités administratives (accord mairie, DICT, etc...), pour le raccordement.
Lors des travaux, en creusant, un gros réseau a été découvert de 1m de diametre, celui ci a empêcher le raccordement normal (se trouvant sur la pente) , mon assainissement passe donc au dessus de ce tuyaux, ce qui m'oblige a mettre des pompes de relevages à 5000 € en plus du cout du raccordement + impot. je n'ai pas budgété cela et ne peut regler ces sommes.
ce tuyaux n'a pas été détécté lors du DICT, même la mairie est incapable de me dire a qui il appartient, à quoi il sert, et s'il est encore actif. J'ai mené mon enquête, il s'agirait à priori d'un réseau d'eau potable du Sedif / véolia.
S'il est inactif je referais un raccordement tout à l'égout ! Les pompes c'est cher et imprévisible.
Ai-je un recourt pour avoir une indémnisation? si oui auprès de qui? Qui est fautif : la mairie? l'entreprise de TP qui a fait les démarches et le racco? ou Veolia qui déclare pas ses réseaux ou vieux réseaux?
Merci.
Walter
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1 réponse
bonsoir,
Il aurait été souhaitable de se préoccuper de l'égout avant de construire la maison et cela aurait permis d'adapter le niveau de la maison au niveau de l'égout, surtout pour une distance de 35 mètres.
le gestionnaire de l'égout est le mieux placé pour identifier la conduite.
Il aurait dû être invité à venir voir le problème et aurait pu voir s'il s'agit d'un égout ou pas. Il n'est pas trop tard pour qu'il fasse une petite étude de ce problème.
(Une conduite d'eau de 1m de diamètre, il y a peu de chances que ce soit cela)
L'entreprise agréée qui a fait les travaux était également bien placée pour effectuer les investigations nécessaires, mais cela aurait provoqué une prolongation du chantier et des frais supplémentaires qu'ils ont préférer éviter.
Cdt.
Il aurait été souhaitable de se préoccuper de l'égout avant de construire la maison et cela aurait permis d'adapter le niveau de la maison au niveau de l'égout, surtout pour une distance de 35 mètres.
le gestionnaire de l'égout est le mieux placé pour identifier la conduite.
Il aurait dû être invité à venir voir le problème et aurait pu voir s'il s'agit d'un égout ou pas. Il n'est pas trop tard pour qu'il fasse une petite étude de ce problème.
(Une conduite d'eau de 1m de diamètre, il y a peu de chances que ce soit cela)
L'entreprise agréée qui a fait les travaux était également bien placée pour effectuer les investigations nécessaires, mais cela aurait provoqué une prolongation du chantier et des frais supplémentaires qu'ils ont préférer éviter.
Cdt.
Dannan
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