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Abus avec les gravats???

djebel33 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 21 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2014 - 21 avril 2014 à 23:47
fillou2 Messages postés 1147 Date d'inscription mardi 5 octobre 2004 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2021 - 22 avril 2014 à 13:39
Bonjour,

Depuis quelques jours mon voisin dépose une quantité impressionnante de gravat(50m sur 1m de haut et 2 de large , et ça vas sans doute continuer ) sur son terrain qui jouxte le mien.
Bien sur , il est chez lui ...mais en à t-il vraiment le droit aussi bien vis a vis de moi que pour l'environnement.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Daniel 26 Messages postés 16234 Date d'inscription jeudi 30 juin 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 23 septembre 2023 4 232
22 avril 2014 à 06:38
Bonjour,
Sans plus de précision de votre votre part , pour l'instant il est chez lui .
Cdlt,
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Réponse 2 / 2
fillou2 Messages postés 1147 Date d'inscription mardi 5 octobre 2004 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2021 652
22 avril 2014 à 13:39
Bonjour
Le mieux serait peut être de lui demander ce qu'il compte en faire.
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