Permis conduire alcool

Fermé

Ghis44 - 26 janv. 2017 à 21:55
stf_frmu Messages postés 50084 Date d'inscription mercredi 22 février 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 1 mai 2025 - 24 mars 2017 à 13:28

Bonjour,
Bonjour suite à un accident en voulant éviter un animal je suis parti dans le fossé . Les pompiers et gendarme sont venu j'ai rien du tout et j'ai été contrôlé positif à l'alcool , j'ai donc suivi les gendarmes sans soucis et souffler dans l'ethylometre et la 0.88 mg d'air expirée. Première fois de ma vie je boie au temps et sa sera clairement la dernière. J'ai été suspendu 6 mois par la préfecture et je passe au tribunal d'ordonnance pénal et délictuelle au mois de Mars le 23. J'ai pas de casier du tout je n'ai jamais rien fait de ma vie et je suis en permis probatoire depuis 2 ans et 11 mois et j'ai 8 point aujourd'hui car j'ai perdu 1 point au cours de 1ans et demie pour excès de vitesse de 96km au lieu de 90 retenu 91. Je vais passer un stage pour avoir 4 point pour que mon capital soie à 12. J'ai obtenu le permis le 20 février. Qu'es que je risque réellement au tribunal ? Annulation du permis ou pas ? Grosse suspension de plus 6 mois ? Suis je juger en temps que probatoire ou pas ? Merci de vos réponse sil vous plait.
Sachez par contre que l'alcool es arrêter définitivement que je suis impardonnable.

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6 réponses

Réponse 1 / 6

stf_frmu Messages postés 50084 Date d'inscription mercredi 22 février 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 1 mai 2025 12 147
24 mars 2017 à 13:28

bjr a tous

je crois que le problème a été traité en long et en large.
toutes les infos nécessaire ont été communiqué.
maintenant ce n'est que de la répétition de chose déjà dite, donc je ferme le post

cordialement

Réponse 2 / 6

Tisuisse
27 janv. 2017 à 09:37

@ Ghis44,

Réponses à tes questions.

Dans la mesure où tu ne seras pas jugé avant la fin de ton probatoire, ton capital points, au 19 février prochain, sera de 8 points sur 8 et au 20 février deviendra 8 points sur 12, il est donc inutile de faire un stage avant la fin de ton probatoire car ce stage ne t'apportera aucun point. Lorsque, à compter du 21 ou 22 février, tu auras constaté sur le site télépoints que tu es à 8 sur 12, alors, là, tu pourras faire ton stage pour passer à 12 points sur 12.

En ce qui concerne les sanctions pénales, le maxi que tu risques, en sachant que ces maxi ne sont jamais prononcés, sont :
- amende : 4.500 €
- suspension judiciaire et non aménageable de ton permis, toutes catégories confondues, 3 ans,
+ des peines annexes possibles dont le stage mais, dans ce cas, sans récupération des 4 points (d'où l'utilité de faire ton stage AVANT le prononcé du jugement).
Une fois le jugement devenu définitif, tu perdras les 6 points liés à l'infraction et comme cette infraction a eu lieu pendant la période probatoire, tu recevras du SNPC, la LR 48N t'imposant un stage, que tu feras dans le délai de 4 mois de cette LR, pour récupérer 4 points sur les 6 ET te faire rembourser le montant de ton amende par le Trésor Public.
Enfin, si tu es jugé par Ordonnance pénale délictuelle, tu auras 45 jours pour y faire opposition et demandé à être jugé en audience. Sache quand même qu'une ordonnance pénale est toujours plus clémente qu'un jugement en audience. Si tu ne fais pas opposition et que tu acceptes les sanctions, en payant l'amende dans les 30 jours de cette ordonnance tu bénéficiera d'un rabais de 20 % sur le montant de l'amende et des frais de procédure.

Est-ce cela qui t'a été expliqué par les avocats ?

Ghis44
27 janv. 2017 à 09:41

D'accord merci pour tes réponses au sujet. Mais si je fait un stage pour récupérer 4 point avant l'ordonnance pénale je peux ? Suis je juger en probatoire ou pas ? Je risque ou pas l'annulation? Et oui c'est à peux près les réponses des avocats

Tisuisse
28 janv. 2017 à 08:45

Tu peux mais pas avant la fin de ton probatoire car, tant que le jugement en cours n'a pas été prononcé, tant qu'il n'est pas devenu définitif, tes 6 points pour alcool ne seront pas retirés, donc tu ferais, comme je te l'ai déjà expliqué, un stage pour rien puisque, jusqu'à la fin de ton probatoire, ton actuel capital point reste figé à 8.

Ghis44
28 janv. 2017 à 16:16

Oui sa je sais tout sa. Je suis juger en probatoire ? Annulation ou non ?

Tisuisse
30 janv. 2017 à 08:19

Pas forcément, tout va dépendre de ton dossier et de l'attitude du juge face aux délinquants routiers dont tu fais partie.

Ghis44
30 janv. 2017 à 15:20

Ya rien dans mon dossier...

Réponse 3 / 6

Ghis44
9 févr. 2017 à 20:33

D'accord merci de tes réponses. J'en n'es juste une dernière question es ce que accident tout seul petit fossé évitant un animal + alcool c'est une infraction simultanée ?

Tisuisse
10 févr. 2017 à 07:18

L''accident n'est pas une infraction. La seule infraction que tu aies commise est la conduite sous alcool et je t'ai donné les réponses.

Ghis44
10 févr. 2017 à 09:35

D'accord donc retrait de 6 point et non 8. Parce que je croyait que y'avait non maitrise du véhicule.

Tisuisse
11 févr. 2017 à 08:50

La "non maîtrise du véhicule" n'existe plus au CDR depuis la réforme de celui-ci, donc depuis un bon nombre d'années.

Ghis44
11 févr. 2017 à 13:16

D'accord merci de tes réponses

Ghis44
14 mars 2017 à 12:09

Je n'ai pas le stage encorr je vais attendre la réponse du jugement pour le faire après vu qu'il vont me donner un satge obligatoire a faire pour que je récupère les 4 points

Réponse 6 / 6

Ghis44
26 janv. 2017 à 22:34

Tu répond à aucune des question. Je demande à des gens qui connaissent réellement et non pas à des gens qui disent n'importe quoi. J'ai eu des réponse avec plusieurs avocats et je voulais avoir vos avis.

snocky. Messages postés 55722 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2025 11
26 janv. 2017 à 22:43

Vs êtes bien gentil mais statiquement il est peu probable que vous tombiez ici sur le juge de votre affaire! Vs avez déconné (et grandement ) faut assumer maintenant

Ghis44
26 janv. 2017 à 22:51

Je demande des avis tu comprend ?? Des gens qui on vécu ce genre de choses ! Et qui ta dit que j'assumais pas ??
Merci de ne pas répondre tes réponse ne sert à rien et tu n'y connais rien.

stf_frmu Messages postés 50084 Date d'inscription mercredi 22 février 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 1 mai 2025 12 147 > Ghis44
26 janv. 2017 à 23:16

bsr vous êtes ici sur un forum ou tout le monde a donc le droit de s'exprimer

snocky. Messages postés 55722 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2025 11
26 janv. 2017 à 23:25

Vu le personnage le juge va s'amuser. ....

Tisuisse
24 mars 2017 à 09:33

Nous ne somme pas le Tribunal, ce n'est ni notre job ni notre droit.
Cela étant, je le rappelle à Ghis44, vu que sa période de probatoire est achevée, il faut vérifier soit sur le site telepoints, soit en demandant en préfecture son relevé intégral de points, quel est son solde de points à ce jour. Ensuite, on avisera pour le stage.

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