Demande d'infos autorisation, permis...
laurentetco
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xplom Messages postés 33839 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 2 janv. 2016 à 19:27
xplom Messages postés 33839 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 2 janv. 2016 à 19:27
A voir également:
- Buser un fossé sans autorisation
- Fosse septique beton ancienne - Guide
- Exemple demande d'autorisation de construire - Guide
- Schéma fosse septique ancienne - Forum Construction et rénovation
- Épandage fosse - Guide
- Buser un fossé - Forum Construction et rénovation
5 réponses
KIDUGUEN
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2 janv. 2016 à 14:25
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Bonjour ;passez dans votre mairie pour leur expliquer ils seront plus a meme de vous répondre et vous serez plus dans les normes de votre commune .Cdlt
KIDUGUEN
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2 janv. 2016 à 18:40
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J'ai déjà construit en faisant les plans moi meme et j'ai déposé une demande de permit en mairie Apres tout dépend qui fera les travaux moi je les ai fait moi meme .
Daniel 26
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Modifié le 5 avril 2017 à 18:42
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Bonsoir,
Il va de soit que si vous-vous trouvez à saint Nazaire le désert ou sur le pourtour d'un des plus beaux villages de France la réglementation est la même .
Cependant , vous pouvez obtenir une autorisation de travaux très facilement dans le premier cas .
(J'ai passé outre avec ces formalités habitant sur une zone commerciale)
Cela étant, vous pouvez trouver les formulaires cerfa en ligne sur le site officiel.
A vous de préciser si vous ne gêner pas trop nos chers touristes adeptes de photos.
(Cliquez les liens)
Il va de soit que si vous-vous trouvez à saint Nazaire le désert ou sur le pourtour d'un des plus beaux villages de France la réglementation est la même .
Cependant , vous pouvez obtenir une autorisation de travaux très facilement dans le premier cas .
(J'ai passé outre avec ces formalités habitant sur une zone commerciale)
Cela étant, vous pouvez trouver les formulaires cerfa en ligne sur le site officiel.
A vous de préciser si vous ne gêner pas trop nos chers touristes adeptes de photos.
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xplom
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2 janv. 2016 à 19:11
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bonsoir
bah si le maire dit oui, il revient pas sur sa parole, pas besoin de paperasse, j'ai toujours fait comme cela
bah si le maire dit oui, il revient pas sur sa parole, pas besoin de paperasse, j'ai toujours fait comme cela
Daniel 26
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2 janv. 2016 à 19:21
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Certes, le maire peut dire oui mais le préfet peut dire non.
xplom
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Daniel 26
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2 janv. 2016 à 19:27
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oui c'est la hiérarchie, mais ça se contourne...heureusement qu'on est pas sur le forum juridique, je me ferais lincher
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KIDUGUEN
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2 janv. 2016 à 19:26
2 janv. 2016 à 19:26
Il vaut mieux demander un permit que de devoir redemolir et comme dit Daniel il y a parfois des choses a respecter suivant les communes .
2 janv. 2016 à 18:24
Merci pour votre réponse très réactive.
J'ai déjà discuté avec Mr le maire (nouveau maire) qui visiblement ne maitrise pas encore trop les subtilités de tout ça et qui nous a de suite orienté sur un permis de construire.
On ne sait pas si il faut un permis de démolir ou encore un architecte notre grange fait donc 120m2 et 70 après travaux comme dit plus haut.
Notre maison accolée en fait 300 mais tout n'est pas habitable, il y a une ancienne étable non restaurée par exemple.
En grattant sur le net nous avons trouvé beaucoup d'infos divergentes concernant ce type de bâtiment mais plus généralement les gens veulent changer la destination des locaux ou encore agrandir.
On ne sait pas, dans le cas d'un permis de construire par exemple,si il nous faut inclure les surfaces de la maison dans le dossier. (d'ailleurs il n'y aurai plus de shon, shob mais des surfaces au sol ou de planchers, là non plus on a pas tout compris).
Nous avons refait notre toit de maison (charpente, couverture, fenêtres de toit) il y a 5 ans avec simplement une autorisation de travaux, mais là (?).
J'ai lu également qu'il y avait les cas particuliers (d'urgence) des bâtiments en train de s'écrouler qui ne nécessitaient pas forcément de permis.
Voilà en gros, trop d'infos tue l'info, on est paumés.