Buser un ruisseau

fab - 16 févr. 2013 à 12:38
stf_frmu Messages postés 39868 Date d'inscription mercredi 22 février 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 6 décembre 2022 - 17 févr. 2013 à 22:34
Bonjour, je vai etre proprietaire de la maison de mes parents qui sont decede j'ai un ruisseau qui traverse toute la propriete, la mairie me demande de le buser total 90 metre de la montagne a la route,mes le ruisseau coule pas toute les annees mais quand il coule il y a 20 cm sur toute la largeur du chemin qui accede a la maison comment faire? quel buse je doit mettre et combien de regard je doit faire pour casser la vitesse de l'eau. denivele environ 10 metre sur 100 metre.merci d'avance.

4 réponses

Raymond037 Messages postés 540 Date d'inscription dimanche 4 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2013 299
16 févr. 2013 à 17:05
Normalement la mairie ne peut pas vous imposer de buser ce ruisseau; la partie qui passe sur votre terrain , vous appartient, à vous seul. Le devoir que vous avez c'est que la qualité et le débit de l'eau du ruisseau soient les mêmes à l'entrée de propre terrain qu'à sa sortie.
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KIDUGUEN Messages postés 11756 Date d'inscription vendredi 13 janvier 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 6 décembre 2022 4 512
16 févr. 2013 à 19:36
Entierement d'accord avec raymond mais il faut penser au diametre des buses en tenant compte des crues eventuelles c'est pour ça que je disais de demander a la mairie car quand un ruisseau passe sous une route ils connaissent la tailleà mettre
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gilles31275 Messages postés 110 Date d'inscription dimanche 27 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 avril 2013 53
16 févr. 2013 à 19:58
Je rejoins tout à fait Raymond. Cette mairie outrepasse ses droits.
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stf_frmu Messages postés 39868 Date d'inscription mercredi 22 février 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 6 décembre 2022 11 695
16 févr. 2013 à 21:14
bonsoir

attention chose importante dont personnes n'a parlé.

un ruisseau passant dans une propriété ne vous appartient pas.
l'eau arrive du terrain d'avant et repart dans le suivant, donc rien n'est a vous.
si mes souvenirs sont bons, il n'appartient même pas a la mairie mais aux services des eaux et foret.
pour info si dedans il y a du poisson, un pêcheur a le droit de venir pêcher dedans même sur votre propriété.
le ruisseau doit avoir une "bande" de terrain qui vous appartient le long du ruisseau mais que les pêcheurs ont le droit d'emprunter.
par contre même si le ruisseau ne vous appartient pas, l'entretien des abords est a votre charge ainsi que le ruisseau se trouvant sur votre propriété.
donc si un tronc d'arbre charrié par l'eau se trouve dans le ruisseau chez vous, c'est a vous de l'évacuer.

maintenant autre question.....

mais est vous sur que c'est vraiment un ruisseau ?
si cela en est un, il est répertorié aux "eaux et foret" sinon c'est un ruissellement de trop plein ou débordement, et la c'est la mairie qui doit s'en charger
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gilles31275 Messages postés 110 Date d'inscription dimanche 27 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 avril 2013 53
17 févr. 2013 à 08:10
Pas d'accord, je suis propriétaire d'un terrain où passent 2 ruisseaux. L'un traverse ma propriété, l'autre est au bout. L'un m'appartient, l'autre jusqu'à la moitié. Mais, comme le disait Raymond, je ne dois pas en modifier la qualité et le débit. Effectivement, pour l'un, je dois en laisser l'accès aux pêcheurs, pour l'autre, avec l'accord des Eaux et forêts, l'accès en est interdit.
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stf_frmu Messages postés 39868 Date d'inscription mercredi 22 février 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 6 décembre 2022 11 695
17 févr. 2013 à 15:34
vous avez un ruisseau ou l'accès est interdit parce qu'accord avec les eaux et foret.
si vous n'aviez pas d'accord avec eux, car ils font quand même un peu ce qu'ils veulent, vous seriez obliger de laisser passer les pecheurs dans les 2 ruisseaux et c'est souvent le cas...
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